Article 1 – Objet
Le présent règlement pour la location de bicyclettes a pour objet de définir les règles d’utilisation et les responsabilités civiles des clients. Ils concluent donc avec TURISBIKE des contrats temporaires à durée déterminée pour la location et l’utilisation de vélos. Turisbike est une marque déposée d’Alfanove Unipessoal lda, dont le siège est situé Rua Fonte do Serralheiro 21 – 6. Paroisse et municipalité de Vila do Conde. Le client, selon les données indiquées sur le formulaire client, lorsqu’il remplit ses données sur cette plateforme de gestion à des fins de réservation ou de location. Vous assumez et confirmez en même temps que vous avez pris connaissance de ces conditions et règlements.
Article 2 – Dispositions générales
Les vélos et équipements mis à la disposition des clients par TURISBIKE sont la propriété exclusive de l’entreprise. Ils sont destinés à être utilisés dans le cadre de circuits touristiques ou de loisirs. Tout le matériel est en parfait état de circulation et répond strictement aux normes de sécurité établies.
Article 3 – Conditions et règlements de location
a) La location de vélos fonctionne selon l’horaire établi dans le magasin, qui peut varier selon la saison de l’année. Turisbike peut également avoir des partenaires où le matériel de location est disponible, et les heures d’ouverture seront déterminées par le partenaire. Par conséquent, les jours fériés nationaux et municipaux, il est nécessaire de confirmer à l’avance, par téléphone, par e-mail ou par chat, avant de faire votre réservation.
b) Lorsque le client transmet ses données sur cette plateforme, il déclare et assume avoir pris connaissance de ces conditions. Ainsi que le contrat de location.
c) Ce contrat contiendra les données de TURISBIKE, les données du client, les caractéristiques du véhicule et de l’équipement. Ainsi que l’état dans lequel ils se trouvent, la durée de la période de location et la clause de non-responsabilité. Le client recevra un e-mail contenant les conditions de location.
d) Le client, détenteur des documents soumis, est la personne responsable de tous les équipements inclus dans le présent contrat. Ainsi que pour les autres personnes qui l’utiliseront. Vous devez toujours présenter une pièce d’identité lorsque vous récupérez le matériel.
e) dans le cas des mineurs, dès lors qu’ils ont un tuteur ou une personne qui s’occupe d’eux. Le titulaire du présent contrat déclare être responsable du/des mineur(s).
Article 4 – Dépôt de garantie
a) TURISBIKE peut demander un dépôt de garantie pour récupérer le vélo ou l’équipement. De même, les clients peuvent laisser une pièce d’identité avec photo en guise de caution dans le cas d’une location d’une journée. La valeur de la caution correspond à la somme du matériel loué, selon la liste de prix en vigueur. Le dépôt de garantie est restitué à la fin du contrat. Sauf si vous devez déduire un montant pour les frais de réparation des dommages ou les services non contractés. Le client autorise la retenue du dépôt de garantie à des fins de réparation.
i. Le client doit restituer le matériel à l’endroit défini dans le contrat. En cas de retour à un autre endroit, une redevance fixe sera appliquée. Le supplément peut varier de 20 € (vingt euros) minimum, dans un rayon de 20 kilomètres autour du lieu de restitution. Pour les distances plus longues, un supplément de 0,50 € par kilomètre aller-retour sera ajouté. Avant de décider de renvoyer l’équipement à un autre endroit, le client peut vérifier au préalable les coûts associés.
ii. En cas de panne, de crevaison ou de détérioration de l’équipement, des frais de réparation seront appliqués comme indiqué dans le tableau ci-dessous.
Ainsi, le client autorise à effectuer ces coups sur le dépôt dès que la valeur du coup est identifiée.
La valeur de la caution ne couvre pas la valeur totale des bicyclettes ou de l’équipement.
En cas de vol, le montant du cautionnement sera retenu. Mais il est important de noter que le titulaire du contrat est responsable du paiement de la valeur marchande totale de l’équipement.
Ainsi, en cas de vol ou de cambriolage, le titulaire du contrat sera tenu de payer l’intégralité du montant. Qu’il s’agisse de la valeur de vente ou de la valeur marchande de l’équipement. Il est essentiel que le titulaire du contrat soit conscient de cette responsabilité avant de procéder à la location.
Article 5 – Utilisation de la bicyclette
a) Le Locataire doit toujours faire un usage prudent du vélo afin de maintenir sa bonne conservation, son fonctionnement et sa sécurité. Par exemple, lorsqu’il gare et laisse le vélo, le Locataire doit utiliser le cadenas de sécurité. Bien qu’un cadenas ne garantisse pas la prévention du vol, il est de la responsabilité du locataire de choisir un endroit approprié pour ranger le vélo. De même, il est important que tous les utilisateurs qui accompagnent le locataire agissent avec le même soin. Le locataire titulaire du contrat est responsable de tous les utilisateurs. Si TURISBIKE a besoin d’une intervention quelconque, celle-ci sera toujours adressée au client.
b) Le Locataire ne peut pas transporter des tiers sur le vélo loué, sauf dans des sièges pour enfants pesant jusqu’à 20 kg. En outre, le locataire ne peut ni céder, ni sous-louer le vélo, ni participer à tout type de compétition sportive ou situation similaire sans autorisation préalable.
c) TURISBIKE se réserve le droit de refuser la location de vélos, à qui:
- ne présentent pas de documents valables ;
- à première vue, est visiblement sous l’emprise de l’alcool ;
- ne garantit pas une utilisation prudente et attentive de la bicyclette ;
- ne paie pas le dépôt de garantie demandé ;
- de manière identique a déjà violé les termes du bail.
Article 6 – Taux de location
Le prix de la location varie en fonction du véhicule et de la durée d’utilisation. Il prend également en compte les promotions et les réductions en cours. Il est important de vérifier les conditions tarifaires dans le magasin ou de simuler les prix sur cette page pour obtenir des informations actualisées.
Le montant annoncé comme « A partir de » se réfère au montant par jour pour une location de 10 jours consécutifs du modèle spécifique.
Article 7 – Restitution du matériel
Le client doit livrer le vélo et l’équipement inclus dans le contrat de location, en ce sens, à l’endroit défini dans le contrat.
a) En cas de non-restitution du bien loué au lieu et au terme fixés dans le présent contrat, le titulaire s’expose à des pénalités et à des mesures légales.
b) Le titulaire reconnaît et accepte que le fait de ne pas restituer les biens loués constitue une rupture de contrat. Et cela peut être considéré comme un vol, passible d’une action en justice et du dépôt d’une plainte pénale.
c) Le client sera tenu de payer un supplément équivalant à la valeur de location journalière de l’équipement manquant. Si les marchandises ne sont pas retournées au moment et à l’endroit convenus. Cette redevance supplémentaire sera calculée en fonction de la durée du retard de restitution et sera précisée dans le tableau des pénalités annexé au présent contrat.
d) Turisbike se réserve le droit de prendre toutes les mesures légales appropriées pour protéger ses droits et demander la restitution des marchandises. Y compris, mais sans s’y limiter, le dépôt d’une plainte pénale pour vol.
e) Outre les sanctions financières susmentionnées, le client est responsable des frais de justice encourus par Turisbike dans le cadre de la récupération des biens loués. Le dépôt de garantie ne sera pas remboursé.
f) En cas de non-retour, le client renonce à tout droit à la possession ou à la poursuite de l’utilisation des biens loués. et accepte de coopérer pleinement avec l’entreprise dans le cadre de son recouvrement.
g) Cette clause n’affecte pas les autres droits et recours légaux dont dispose Turisbike en cas de non-retour des biens loués.
Si le matériel est retourné avant la fin du contrat
h) Si l’équipement est retourné avant la fin du contrat, il n’y a pas de remboursement ni d’ajustement de valeur.
i) Lorsque des modifications doivent être apportées au contrat, seules les mises à niveau sont acceptées. Par exemple, en augmentant le nombre de jours de location ou en changeant le lieu de retour. Ces modifications doivent être communiquées avant la date de fin du contrat. Elle doit être communiquée par courrier électronique, avec le numéro de commande correspondant, ou par message et dûment acceptée. Dans ce cas, une demande de paiement de la plus-value est envoyée, qui doit être réglée avant la date de fin du contrat. Ces règlements ne peuvent pas être effectués avec le dépôt de garantie.
j) Toute modification des conditions du contrat initial qui, dans la forme de calcul, se traduit par une valeur inférieure. En particulier, si le lieu de retour est différent de celui prévu par le contrat. S’il se trouve dans le magasin ou à un autre endroit proche, il n’y a pas de place pour une touche.
Article 8 – Responsabilités des clients
a) Le client est responsable de tout dommage causé au matériel loué. En cas d’accident, le client s’engage à indemniser TURISBIKE de la totalité du montant nécessaire à son rétablissement. Y compris le coût des matériaux et de la main-d’œuvre de l’atelier, plus une indemnité journalière de 15 € (quinze euros) pour le temps d’immobilisation. En outre, le client est responsable de l’indemnisation de tout dommage causé à des tiers.
b) La location du vélo au client n’inclut pas d’assurance de responsabilité civile ou d’accident personnel de la part de TURISBIKE. La responsabilité pour tout type d’assurance est la seule responsabilité du client. TURISBIKE n’a que l’assurance obligatoire pour les activités touristiques, et la couverture des responsabilités dépend des conditions et des termes établis par la compagnie d’assurance.
Le client est toujours responsable jusqu’au retour de l’ensemble du matériel loué dans le contrat.
c) Le client est toujours responsable jusqu’au retour de tout le matériel loué dans le cadre du contrat. Ainsi que le lieu, l’hôtel ou l’hébergement que vous laissez en dépôt jusqu’à l’enlèvement par Turisbike. Les hôtels et les logements doivent être facilement accessibles en voiture et ne peuvent pas être situés dans des quartiers historiques difficiles d’accès en voiture. Il ne faut en aucun cas laisser des vélos et du matériel dans la rue, même s’ils sont verrouillés. Le non-respect de ces règles peut entraîner le paiement de la valeur à neuf du matériel loué. Le dépôt de garantie ne couvre pas la valeur totale du matériel loué.
d) Lorsque le client ne respecte pas les règles relatives au dépôt de l’équipement dans un endroit verrouillé et sécurisé. Même si le matériel est récupéré, le dépôt de garantie ne sera pas remboursé. En effet, l’urgence de la récupération du matériel nous oblige à modifier notre logistique de collecte. Si Turisbike ne récupère pas le matériel à la suite d’un vol ou d’un cambriolage, le client est responsable. Pour le paiement intégral de tous les équipements à leur valeur neuve. A ce moment-là, Turisbike intentera une action en justice pour payer la valeur de l’équipement qui n’a pas été retourné.
Article 9 – Réservations et politique d’annulation
Réserver une location de vélo en ligne sur la plateforme
a) La réservation en ligne garantit la disponibilité du matériel pour le jour réservé.
Les réservations sont toujours considérées comme étant pour un minimum d’une journée complète, commençant à 9 heures. Il peut donc être récupéré à tout moment à partir de la première heure de réservation. Et livrés à tout moment jusqu’à la fermeture du magasin à 19 heures le jour même ou le dernier jour de location. En cas de retard, vous devez en informer immédiatement le magasin. Pour trouver un moyen de livrer le vélo, des frais de 10 € (dix euros) sont appliqués pour chaque heure dépassée.
La réservation est considérée comme payée et l’e-mail de confirmation avec le numéro de commande a été reçu.
Les réservations avec possibilité de paiement au magasin le jour même ne sont pas considérées comme des réservations.
Les réservations effectuées en ligne qui ne respectent pas l’heure de début sont considérées comme des « réservations ». Ces réservations ne sont pas considérées comme effectives et sont soumises à la disponibilité au moment où vous arrivez au magasin. Vous pouvez choisir un autre modèle d’une valeur supérieure, vous devez payer la différence, ou dans le cas d’une valeur inférieure, il n’y a pas de remboursement.
Les réservations ne sont acceptées que jusqu’à 30 jours avant la date de la réservation. Les réservations sont toujours soumises à conditions jusqu’à ce que vous receviez un courriel confirmant que l’équipement est disponible et effectivement réservé.
Réservations auprès des partenaires de Turisbike. Ils peuvent avoir des heures d’ouverture et de fermeture différentes, mais la journée entière est toujours prise en compte, les heures de début et de fin totalisant 10 heures.
Pendant cette période, le matériel est certainement à la disposition exclusive du client. Le matériel qui n’est pas récupéré le jour prévu est disponible jusqu’à la fin du contrat. Nous pouvons accepter un changement de propriétaire afin d’utiliser le matériel réservé. De même, vous devez envoyer par courrier électronique les coordonnées du nouveau titulaire du contrat et vous assurer qu’il accepte les conditions de location.
b) Politique d’annulation de la réservation en ligne pour la location de vélos uniquement
Vous pouvez annuler ainsi que modifier par e-mail. Vous devez également indiquer la référence de la commande
- Annulations dans les 60 jours précédant la date de début du séjour : remboursement de 100 % du montant payé, moins 50 euros de frais administratifs de réservation.
- Annulations effectuées entre 59 et 30 jours avant la date de début du service : 50 % de la valeur du service réservé.
- Annulations 29 jours avant la date de début : aucun remboursement.
Réservation de voyages et d’excursions en dehors des forfaits en ligne existants, avec une proposition sur mesure envoyée par courrier électronique
Lorsqu’il s’agit d’un service personnalisé. Afin de garantir la disponibilité du matériel à la date de l’événement, la pré-réservation s’accompagne d’un paiement d’environ 30 % de la valeur du service budgétisé. Le paiement doit être effectué en totalité 30 jours avant la date de l’événement. Dans ces cas, les conditions d’annulation sont les suivantes :
- Annulations demandées
- Jusqu’à 30 jours avant l’événement : 80% du montant payé est remboursé.
- Jusqu’à 15 jours avant l’événement : 60% du montant payé est remboursé.
- Après 15 jours à compter de la date de l’événement : il n’y a pas de droit à un remboursement.
Bon de réduction : le bon de réduction accordé en cas d’annulation est valable pendant 30 jours à compter de la date de l’événement. Peut être utilisé pour réduire les services selon les services en ligne au moment du nouvel achat. Vous ne pouvez pas utiliser le bon de réduction pour acheter des articles. Il n’est donc utilisé que pour l’achat de nouveaux services. Le bon de réduction doit être utilisé en échange de sa valeur nominale totale lors d’un seul et unique prochain achat. S’il s’agit d’un service de moindre valeur, il n’y a pas de droit au remboursement de la différence.
Le service pour lequel vous avez été annulé peut encore ne pas exister à une date ultérieure.
Vous ne pouvez pas utiliser le bon de réduction pour effectuer une réservation. La réservation d’un service est toujours de 30 %. Lors d’un nouveau paiement, le bon est utilisé comme une réduction sur le coût total restant du service. Si la valeur du reste (70 %) est inférieure à la valeur nominale du bon de réduction, aucun remboursement n’est dû. La différence ne fera pas non plus l’objet d’un bon d’achat. Vous devez donc choisir un service qui utilise la totalité de la valeur du bon.
Article 10 – Défaillances
a) Si le matériel de location tombe en panne à proximité du lieu de prise en charge, jusqu’à 5 kilomètres. Ou une anomalie survient dans l’heure d’utilisation du vélo et de l’équipement. Le Client doit retourner au point de prise en charge pour constater la panne. Ou, le cas échéant, échanger le matériel. Après cette période d’essai, si aucun problème ne survient, le matériel sera considéré comme étant en état d’être utilisé.
b) Dans le cas où la panne a été causée par une mauvaise utilisation, le client est responsable des coûts liés au voyage. Qu’il s’agisse de réparer ou de collecter le matériel sur place. Plus 20,00 € (vingt euros) dans un rayon de 20 kilomètres. Pour les distances plus longues, un supplément de 0,50 € par kilomètre sera facturé, en plus des frais de réparation de l’équipement.
Article 11 – Accidents
TURISBIKE n’est pas responsable des accidents qui peuvent survenir pendant la période de location. Il est important de souligner que le client est entièrement responsable de ses propres actions. Et vous devez respecter toutes les règles du code de la route du pays lors de l’utilisation de l’équipement.
Nous recommandons vivement aux clients de prendre toutes les précautions nécessaires pour assurer leur propre sécurité et celle des tiers lorsqu’ils utilisent des bicyclettes louées. Bien que l’assurance pour la conduite d’un vélo ne soit pas obligatoire, il est vivement conseillé au client de souscrire une assurance. Cette assurance doit couvrir les dommages corporels et matériels pouvant survenir pendant la location.
Il est de la responsabilité du Client d’adopter une conduite prudente et de respecter toutes les règles de circulation, y compris l’utilisation d’un casque de sécurité si nécessaire. TURISBIKE ne peut être tenu responsable des accidents causés par la négligence, la violation du code de la route ou l’utilisation inappropriée du matériel loué.
En utilisant les services de TURISBIKE, le client accepte d’assumer l’entière responsabilité de tout accident. Les dommages personnels ou matériels pouvant survenir pendant la période de location.
Il est important que le client soit pleinement conscient des risques liés à l’utilisation d’un vélo. Et respecter toutes les mesures de sécurité appropriées pour minimiser ces risques.
Article 12 – Tableau des cautions
En cas d’endommagement partiel du matériel, le client est tenu de payer à TURISBIKE les montants suivants (TVA incluse) :
| Article | Prix | Déductible réduite(*) |
|---|---|---|
| Vélo de ville | 350 | 150 |
| VTT du groupe 1 | 400 | 200 |
| VTT du groupe 2 | 550 | 300 |
| Vélo de route | 990 | 490 |
| Accessoires | ||
| Sas d’entrée | 5 | 3 |
| Pneu de ville | 15 | 8 |
| Pneu de montagne | 20 | 10 |
| Pneu de route | 25 | 15 |
| Pompe à air | 10 | 5 |
| Cadenas | 10 | 5 |
| Dérailleur Arrière Ville | 20 | 10 |
| Dérailleur Arrière Altus | 30 | 15 |
| Dérailleur Arrière Acera | 50 | 25 |
| Selle | 20 | 10 |
| Grips | 20 | 10 |
| Béquille | 15 | 8 |
Si vous avez opté pour la formule Prix Garanti ou pour un service supplémentaire, le montant à payer en cas de vol ou de détérioration est indiqué dans cette colonne.
Pour les modèles qui ne figurent pas dans le tableau ci-dessus ou dans la boutique en ligne sous la rubrique Ventes/Bicyclette, voici le tableau ci-dessous avec le PVP TVA comprise.
Pour toutes les situations non prévues dans les présentes conditions et réglementations, les parties concernées seront régies par la législation en vigueur dans le pays.
Ce document est fourni dans la langue sélectionnée sur cette page pour votre commodité. Il s’agit d’une traduction du document original rédigé en anglais. En acceptant ce contrat, vous acceptez d’être lié par les termes du contrat disponible ici. Nous ne garantissons pas l’exactitude de la traduction et il vous incombe de vous assurer que vous avez lu et pleinement compris le contrat.
Maintenant que vous connaissez les conditions et les réglementations, vous pouvez vous rendre au magasin pour louer votre équipement, vous rendre au magasin et choisir votre service.
Renseignez-vous sur les services que Turisbike pode peut vous offrir, comme le transport de vélos.